Délibérations
Les actes du P.E.T.R. du Pays d'Armagnac en libre téléchargement
Année 2026
Comité Syndical du 22/05/2026
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 02/03/2026
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 27/01/2026
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Année 2025
Rapport d'Orientation Budgétaire 2026
Comité Syndical du 08/12/2025
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 12/11/2025
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 15/09/2025
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 07/07/2025
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Note de synthèse relative aux budgets primitifs 2025
Comité Syndical du 20/06/2025
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Note de synthèse relative aux comptes administratifs 2024
Rapport d'orientation budgétaire 2025
Année 2024
Comité Syndical du 04/11/2024
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 28/02/2025
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 17/03/2025
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 23/09/2024
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 23/09/2024
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 04/11/2024
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 17/06/2024
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
Les actes du P.E.T.R. du Pays d'Armagnac en libre téléchargement
Année 2026
Note de synthèse relative aux budgets primitifs 2026
Note de synthèse relative aux comptes administratifs 2025
Rapport d'orientation budgétaire 2026
Comité Syndical du 22/05/2026
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Procès-verbal de l'installation du Comité Syndical
Comité Syndical du 02/03/2026
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 27/01/2026
Convocation
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Procès-verbal
Année 2025
Comité Syndical du 08/12/2025
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Comité Syndical du 12/11/2025
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Comité Syndical du 07/07/2025
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Note de synthèse relative aux budgets primitifs 2025
Comité Syndical du 20/06/2025
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Note de synthèse relative aux comptes administratifs 2024
Rapport d'orientation budgétaire 2025
Année 2024
Comité Syndical du 04/11/2024
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Comité Syndical du 28/02/2025
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Comité Syndical du 17/03/2025
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Comité Syndical du 23/09/2024
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Comité Syndical du 23/09/2024
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Procès-verbal
Comité Syndical du 04/11/2024
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Procès-verbal
Comité Syndical du 17/06/2024
Liste des délibérations
Procès-verbal
Note de synthèse relative aux comptes administratifs 2023
Note de synthèse relative aux budgets primitifs 2024
Rapport d'orientation budgétaire 2024
Comité Syndical du 25/03/2024
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 15/01/2024
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 04/03/2024
Liste des délibérations
Procès-verbal
Année 2023
Comité Syndical du 05/12/2023
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 25/10/2023
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 18/09/2023
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 12/06/2023
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 27/03/2023
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 06/03/2023
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 13/02/2023
Liste des délibérations
Procès-verbal
Année 2022
Comité Syndical du 05/12/2022
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 24/10/2022
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 12/09/2022
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 11/07/2022
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 27/06/2022
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 16/05/2022
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 04/04/2022
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 01/03/2022
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 24/01/2022
Liste des délibérations
Procès-verbal
Année 2021
Comité Syndical du 13/12/2021
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 22/11/2021
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 27/09/2021
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 01/07/2021
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 12/04/2021
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 02/04/2021
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 08/02/2021
Liste des délibérations
Procès-verbal
Année 2020
Réunion du Bureau du 01/02/2021
Attribution du marché "Mission d'assistance à l'élaboration du Projet de Territoire du PETR du Pays d'Armagnac"
Attribution du marché "Réalisation d'un schéma directeur des mobilités actives"
Comité Syndical du 30/11/2020
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 13/10/2020
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 16/09/2020
Liste des délibérations
Procès-verbal
Comité Syndical du 04/03/2020
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Comité Syndical du 29/01/2020
Liste des délibérations
Procès-verbal