ESPACE DÉLIBÉRATIONS

Délibérations du Comité syndical en libre téléchargement

Comité Syndical du 16/09/2020

Délibération n°1  - 16/09/2020

Élection du Président

Délibération n°2  - 16/09/2020

Fixation du nombre de vice-présidents et de membres du Bureau

Délibération n°4  - 16/09/2020

Élection des autres membres du Bureau

Comité Syndical du 13/10/2020

Délibération n°3  - 16/09/2020

Élection des Vice-Présidents

Délibération n°1  - 13/10/2020

Installation de la commission Tourisme

Délibération n°5  - 13/10/2020

Installation de la commission Alimentation & Agriculture

Délibération n°17  - 13/10/2020

Autorisation d'ouverture d'une ligne de trésorerie

Délibération n°2  - 13/10/2020

Installation de la commission Culture & Patrimoine

Délibération n°10  - 13/10/2020

Proposition d'un président pour le site Natura 2000 du Midou et Ludon 

Délibération n°14  - 13/10/2020

Délégations de pouvoir au président et au bureau

Délibération n°18  - 13/10/2020

Approbation de la convention de location des bureaux à la mairie d'Eauze

Délibération n°3  - 13/10/2020

Installation de la commission Urbanisme

Délibération n°4  - 13/10/2020

Installation de la commission Transition écologique

Délibération n°8  - 13/10/2020

Désignation d'un représentant du PETR au SCOT de Gascogne

Délibération n°12  - 13/10/2020

Approbation des demandes d'aides pour l'animation du DOCOB Natura 2000

Délibération n°15  - 13/10/2020

Mise en place d'une commission Appel d'Offres

Délibération n°16  - 13/10/2020

Indemnités de fonction versées au Président et à la Présidente du GAL

Délibération n°19  - 13/10/2020

Approbation convention internet et téléphonie

Délibération n°20  - 13/10/2020

Approbation convention utilisation données TEREGA

Pays d’Armagnac
Pôle d’Equilibre Territorial et Rural

BP 3 - 32 800 EAUZE